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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14
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EDD ECOLE DU DOS MAIL 14
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDD ECOLE DU DOS MAIL 14
MAIL 14, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4013662
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
EDD ECOLE DU DOS MAIL 14 de MAIL 14

Présentation de la marque EDD ECOLE DU DOS MAIL 14

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDD ECOLE DU DOS MAIL 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAIL 14 domicilié(e) 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 223 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque EDD ECOLE DU DOS MAIL 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDD ECOLE DU DOS MAIL 14 est expirée depuis le 19 juin 2023.

MAIL 14 a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOTHERAPIE MAIL 14 , (Marque figurative) , ECOLE DU DOS MAIL 14 , EDD MAIL 14 , MAIL 14


MAIL 14, S.A.R.L - 14 ALLE DU MAIL - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 511223315


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; activités sportives ;

Services médicaux ; Conseils et informations dans le domaine de la santé notamment en matière de kinésithérapie et d'ostéopathie et de la prévention des pathologies des troubles musculo-squelettiques et rachidiens.